Un acteur essentiel au service de l’émetteur
L’Agent de calcul (calculation agent) assure un rôle technique essentiel dans le cadre d’une émission obligataire. Il détermine les montants de la rémunération dus aux investisseurs selon les modalités prévues au contrat d’une émission obligataire.
L’Agent de calcul joue un rôle de tiers indépendant dans la détermination des calculs. Les résultats de ses calculs sont communiqués à l’émetteur et à l’agent payeur de l’émission pour mise en paiement aux investisseurs.
L’Agent de calcul intervient pour les calculs périodiques (annuels, semestriels, trimestriels, mensuels) des intérêts (coupons) dont les caractéristiques les plus courantes d’une émission obligataire Corporate sont composées d’un type de taux qui peut être un taux fixe, un taux variable (selon un indice de référence comme l’Euribor, Libor, SOFR…), d’une marge ajustable selon des critères ESG, d’une période ou durée et d’une base de calcul.
L’Agent de calcul intervient également lors d’événements spécifiques de l’émission obligataire pour la détermination d’une rémunération liée à cet événement. Les événements les plus courants sont les cas de remboursements anticipés quelques mois avant la date d’échéance (clean-up call) ou de remboursement anticipé au gré de l’émetteur (Make-whole call).
Les clauses de Make-whole font appel à une actualisation des flux futurs pour comparer le taux fixe de rémunération de l’émission obligataire remboursée et les conditions de taux actuels en prenant un titre de référence considéré sans risque de crédit (émissions OAT française ou BUND allemand).
Un Agent de calcul est également nécessaire pour les émissions obligataires convertibles en actions (détermination des ratios de conversion) ou pour des titres de créances (émissions obligataires dont la performance est liée à des indices, un sous-jacent ou d’autres éléments).
DIIS Group peut également effectuer la valorisation des émissions obligataires en procédant à une mise à jour annuelle du risque de crédit ainsi qu’à un ajustement hebdomadaire ou mensuel fondé sur les cotations des titres comparables disponibles sur Bloomberg.